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Séances conseil municipal (archive)

Retrouvez les ordres du jour et les comptes-rendus des séances de 2013 à 2008

Années plus récentes (à partir de mars 2014) : ici

Année 2014

Conseil du 07/02/14 : Ordre du jour - Séance

Année 2013

Conseil du 20/12/13 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 18/11/13 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 27/09/13 : Ordre du jour - Seance
Conseil du 28/06/13 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 27/05/13 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 29/03/13 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 01/02/13 : Ordre du jour - Séance

Année 2012

Conseil du 21/12/12 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 24/09/12 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 29/06/12 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 21/05/12 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 30/03/12 : Ordre du jour - Séance - Annexe au point n°4 - Annexe au point n°8
Conseil du 03/02/12 : Ordre du jour - Séance

Année 2011

Conseil du 16/12/11  : Ordre du jour - Séance
Conseil du 14/11/11 : Ordre du jour - Séance - Annexe point n°3
Conseil du 26/09/11  : Ordre du jour - Séance - Annexe 1 - Annexe 2
Conseil du 27/06/11 : Ordre du jour - Séance - Annexe point 1-1 - Annexe point 1-2 - Annexe point 3
Conseil du 17/06/11 : Ordre du jour
Conseil du 16/05/11 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 25/03/11 : Ordre du jour - Séance - Annexe au point n°4 - Annexe au point n°8 Conseil du 04/02/11 : Ordre du jour - Séance - Annexe au point n°2

Année 2010

Conseil du 17/12/10 : Ordre du jour - Compte-rendu de séance
Conseil du 15/11/10 : Ordre du jour - Compte-rendu de séance
Conseil du 27/09/10 : Ordre du jour - Compte-rendu de séance - Annexe au point n°1
Conseil du 25/06/10 : Ordre du jour - Compte-rendu de séance - Annexe au point n°2
Conseil du 17/05/10 : Ordre du jour - Compte-rendu de séance
Conseil du 26/03/10 : Ordre du jour - Compte-rendu de séance - Annexe au point n°4
Conseil du 08/02/10 : Ordre du jour - Compte-rendu de séance - Annexe au point n°11

Année 2009

Conseil du 18/12/09 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 16/11/09 : Ordre du jour - Séance - Annexe au point n°2
Conseil du 28/09/09 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 26/06/09 : Ordre du jour - Séance - Annexe au point n°3
Conseil du 15/05/09 : Ordre du jour - Séance Conseil du 27/03/09 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 06/02/09 : Ordre du jour - Séance

Année 2008

Conseil du 19/12/08 : Ordre du jour - Séance - Réglement intérieur du Conseil municipal - Modification règlement subvention ravalement Cité-Menier - Demandes de subventions CUCS
Conseil du 14/11/08 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 26/09/08 : Ordre du jour - Séance - Règlement intérieur du conseil municipal - Annexe CUCS
Conseil du 27/06/08 : Ordre du jour - Séance - Annexe délibération n°3, n°4, n°4 bis, n°20
Conseil du 30/05/08 : Ordre du jour - Séance - Annexe
Conseil du 18/04/08 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 28/03/08 : Ordre du jour - Séance - Annexe
Conseil du 14/03/08 : Ordre du jour - Séance
Conseil du 22/02/08 : Ordre du jour - Séance - Annexe
Conseil du 25/01/08 : Ordre du jour - Séance