Plan local d’urbanisme PLU

Le Plan local d’urbanisme définit les grandes orientations concernant l’évolution de la commune en matière d’aménagement.

Mise en compatibilité du PLU n°1

• Pièces du dossier : arrêté d’enquête publique – arrêté monuments historiques – délibération conseil municipal – décision MRAE – note de présentation
• Pièces modifiées : plan de zonage 5000 – plan de zonage 2500 – PADD – OAP – règlement UP4
• Rapport de présentation 
• Rapport et conclusions du commissaire enquêteur 

L’enquête publique PLU du 5 novembre au 8 décembre 2018 :

• Arrêté d’enquête publique
• Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Le dossier PLU approuvé :

• Bilan de la concertation

1. Pièces administratives

• Délibération prescription révision
• Délibération arrêt
• Délibération débat
• Délibération PLU modernisé
• Délibération PLU approuvé

2. Rapport de présentation

• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Justifications

3. Projet d’aménagement et de développement durable

• Projet d’aménagement et de développement durable

4. Orientations d’aménagement et de programmation

• Orientations d’aménagement et de programmation

5. Plan de zonage

• Plan de zonage 5000
• Plan de zonage 2000

6. Règlement

• Règlement

7. Annexes

• Servitudes d’utilité publique
  • Plan des servitudes
  • Liste des servitudes
  • Notice des servitudes
  • Périmètres de protection – ABF
  • Plan des surfaces submersibles (PSS)
  • Plan PSS seine et marne 1
  • Plan PSS seine et marne 2
  • Arrêté préfectoral sur les risques naturels et technologiques majeurs

• Annexes sanitaires
  • Assainissement de l’eau
    
    • Plan réseaux d’assainissement
    • Règlement d’assainissement
    • Notice justificative du zonage d’assainissement des eaux usées
    • Projet de zonage des eaux usées
    • Zonage d’assainissement
    • Zonage des eaux pluviales

• • Risques liés au bruit
    
    • Carte du classement sonore
    • Carte du bruit ferroviaire
    • Arrêté relatif au classement des infrastructures de transports
    • Arrêté préfectoral de juin 2010 bruit ferroviaire
    • Arrêté préfectoral de novembre 2010 routes concédées
    • Infrastructures routières et autoroutières non concédées
    • Infrastructures routières et autoroutières non concédées indicateur LDEN
    • Notice des secteurs affectés par le bruit

• • Collecte des déchets
    • Plaquette informative
    • Règlement déchetterie

• • Ondes électromagnétiques
    • Carte de l’ANFR

• Annexes informatives
  
  • Fiches patrimoine
    
    • Fiches patrimoine

• • Carte des périmètres des ZAC en cours de l’échelle de Marne-la-Vallée
    
    • Carte des périmètres des ZAC en cours de l’échelle de Marne-la-Vallée

• • Plan des sites archéologiques
    
    • Plan des sites archéologiques

• • Carte des ZNIEFF (Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique)
    
    • Carte des ZNIEFF
    • ZNIEFF Bois de Saint-Martin et Bois de Célie
    • ZNIEFF la Mare à Vaires sur Marne
    • ZNIEFF Parc de champs et Parc de Noisiel

• • Canalisations de gaz
    
    • Canalisations de gaz

• • Le réseau de chaleur
    
    • Carte du réseau de chaleur

• • Instauration d’un permis de démolir et d’une déclaration préalable pour les travaux d’édification de clôtures
    
    • Délibération sur l’instauration d’un permis de démolir et déclaration préalable pour des travaux d’édification de cloture

• • Délibération sur les ravalements de façade
    
    • Délibération sur les ravalement de façade

• • Plan d’exposition aux bruits des aéronefs
    
    • Rapport de présentation du projet de plan d’exposition au bruit

• • Rapport final SCOP
    
    • Rapport final SCOP

• • Taxe d’aménagement
    
    • Délibération sur la taxe d’aménagement

• • Recommandations pour la prise en compte des énergies renouvelables
    
    • Recommandations pour la prise en compte des énergies renouvelables

• • Les zones humides
    
    • Les zones humides de Noisiel

8. Avis des personnes publiques associées

• 77 Environnement
• Architecte des Bâtiments de France
• État
• Réseau de transport d’électricité
• CCI
• Département de Seine-et-Marne
• Chambre des métiers
• EpaMarne
• GRT gaz
• IDF mobilités
• Ville de Lognes
• Sanef

Découvrez ici les panneaux de l’exposition PLU pour mieux comprendre ce document :

• Le diagnostic et le projet de ville
• Le plan de zonage et son règlement