Plan local d’urbanisme PLU

Retrouvez ici tous les documents qui composent le PLU de Noisiel.

Le Plan local d’urbanisme définit les grandes orientations concernant l’évolution de la commune en matière d’aménagement.

L’enquête publique PLU du 5 novembre au 8 décembre 2018 :

Arrêté d’enquête publique
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Le dossier PLU approuvé :

Bilan de la concertation
– 1 : Pièces administratives : délibération prescription révisiondélibération arrêtdélibération débatdélibération PLU modernisédélibération PLU approuvé
– 2 : Rapport de présentation : diagnostic et état initial de l’environnementjustifications
– 3 : Projet d’aménagement et de développement durable
– 4 : Orientations d’aménagements et de programmation
– 5 : Plan de zonage 5000Plan de zonage 2000
– 6 : Règlement
– 7 : Annexes :
* Servitudes (plan des servitudesliste des servitudesnotice des servitudespérimètre des bâtiments inscrits ou classésrèglement des zones submersiblesplan PSS seine et marne 1plan PSS seine et marne 2Arrêté préfectoral sur les risques naturels et technologiques majeurs)
*Annexes sanitaires :
**Assainissement (plan réseaux d’assainissementrèglement d’assainissementnotice justificative)
** Bruit (carte du classement sonorecarte du bruit ferroviaire arrêté relatif au classement des infrastructures de transportsarrêté préfectoral de juin 2010 bruit ferroviairearrêté préfectoral de novembre 2010 routes concédéesarrêté préfectoral de novembre 2010 routes non concédéesinfra. routières et autoroutières non concédéesinfra. routières et autoroutières non concédées indicateur LDENnotice des secteurs affectés par le bruit)
** Collecte des déchets (plaquette informativerèglement déchetterie)
** Eaux pluviales (zonage d’assainissementzonage des eaux pluviales)
** Eaux usées (projet de zonage des eaux usées)
** Ondes électromagnétiques (carte de l’ANFR)
– Avis des personnes publiques associées (77 EnvironnementArchitecte des Bâtiments de FranceÉtatRéseau de transport d’électricitéCCIDépartement de Seine-et-MarneChambre des métiersEpaMarneGRT gazIDF mobilitésVille de LognesSanef)

Découvrez ici les panneaux de l’exposition PLU pour mieux comprendre ce document :

* Le diagnostic et le projet de ville
* Le plan de zonage et son règlement