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Documents d’urbanisme

Retrouvez ici les principaux documents d’urbanisme de la ville.

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Plan local d’urbanisme

Le Plan local d’urbanisme définit les grandes orientations concernant l’évolution de la commune en matière d’aménagement.

L’enquête publique PLU du 5 novembre au 8 décembre 2018 :

- Arrêté d’enquête publique
- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Le dossier PLU approuvé :

- Bilan de la concertation
- 1 : Pièces administratives : délibération prescription révision - délibération arrêt - délibération débat - délibération PLU modernisé - délibération PLU approuvé
- 2 : Rapport de présentation : diagnostic et état initial de l’environnement - justifications
- 3 : Projet d’aménagement et de développement durable
- 4 : Orientations d’aménagements et de programmation
- 5 : Plan de zonage 5000 - Plan de zonage 2000
- 6 : Règlement
- 7 : Annexes :
* Servitudes (plan des servitudes - liste des servitudes - notice des servitudes - périmètre des bâtiments inscrits ou classés - règlement des zones submersibles - plan PSS seine et marne 1 - plan PSS seine et marne 2 - Arrêté préfectoral sur les risques naturels et technologiques majeurs)
*Annexes sanitaires :
**Assainissement (plan réseaux d’assainissement - règlement d’assainissement - notice justificative)
** Bruit (carte du classement sonore - carte du bruit ferroviaire - arrêté relatif au classement des infrastructures de transports - arrêté préfectoral de juin 2010 bruit ferroviaire - arrêté préfectoral de novembre 2010 routes concédées - arrêté préfectoral de novembre 2010 routes non concédées - infra. routières et autoroutières non concédées - infra. routières et autoroutières non concédées indicateur LDEN - notice des secteurs affectés par le bruit)
** Collecte des déchets (plaquette informative - règlement déchetterie)
** Eaux pluviales (zonage d’assainissement - zonage des eaux pluviales)
** Eaux usées (projet de zonage des eaux usées)
** Ondes électromagnétiques (carte de l’ANFR)
- Avis des personnes publiques associées (77 Environnement - Architecte des Bâtiments de France - État - Réseau de transport d’électricité - CCI - Département de Seine-et-Marne - Chambre des métiers - EpaMarne - GRT gaz - IDF mobilités - Ville de Lognes - Sanef)

Découvrez ici les panneaux de l’exposition PLU pour mieux comprendre ce document :
* Le diagnostic et le projet de ville
* Le plan de zonage et son règlement


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