Anciens réfectoires
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Documents d’urbanisme

Retrouvez ici les principaux documents d’urbanisme de la ville.

Plan local d’urbanisme

Le Plan local d’urbanisme définit les grandes orientations concernant l’évolution de la commune en matière d’aménagement.

L’enquête publique PLU du 5 novembre au 8 décembre 2018 :

- Arrêté d’enquête publique
- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Le dossier PLU approuvé :

- Bilan de la concertation
- 1 : Pièces administratives : délibération prescription révision - délibération arrêt - délibération débat - délibération PLU modernisé - délibération PLU approuvé
- 2 : Rapport de présentation : diagnostic et état initial de l’environnement - justifications
- 3 : Projet d’aménagement et de développement durable
- 4 : Orientations d’aménagements et de programmation
- 5 : Plan de zonage 5000 - Plan de zonage 2000
- 6 : Règlement
- 7 : Annexes :
* Servitudes (plan des servitudes - liste des servitudes - notice des servitudes - périmètre des bâtiments inscrits ou classés - règlement des zones submersibles - plan PSS seine et marne 1 - plan PSS seine et marne 2 - Arrêté préfectoral sur les risques naturels et technologiques majeurs)
*Annexes sanitaires :
**Assainissement (plan réseaux d’assainissement - règlement d’assainissement - notice justificative)
** Bruit (carte du classement sonore - carte du bruit ferroviaire - arrêté relatif au classement des infrastructures de transports - arrêté préfectoral de juin 2010 bruit ferroviaire - arrêté préfectoral de novembre 2010 routes concédées - arrêté préfectoral de novembre 2010 routes non concédées - infra. routières et autoroutières non concédées - infra. routières et autoroutières non concédées indicateur LDEN - notice des secteurs affectés par le bruit)
** Collecte des déchets (plaquette informative - règlement déchetterie)
** Eaux pluviales (zonage d’assainissement - zonage des eaux pluviales)
** Eaux usées (projet de zonage des eaux usées)
** Ondes électromagnétiques (carte de l’ANFR)
- Avis des personnes publiques associées (77 Environnement - Architecte des Bâtiments de France - État - Réseau de transport d’électricité - CCI - Département de Seine-et-Marne - Chambre des métiers - EpaMarne - GRT gaz - IDF mobilités - Ville de Lognes - Sanef)

Découvrez ici les panneaux de l’exposition PLU pour mieux comprendre ce document :
* Le diagnostic et le projet de ville
* Le plan de zonage et son règlement